SAINT-ETIENNE DU CLOCHER

SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE, Société à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque SAINT-ETIENNE DU CLOCHER

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-ETIENNE DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 869 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAINT-ETIENNE DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ETIENNE DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SC CHATEAU SAINTE CROIX , SC CHARMEUR , SC SAINTE-CROIX , BLACK PINK , SC BULLES D ANGE , SC RESERVE DES ANGES , CHATEAU SC SAINTE CROIX , SC MARJOLAINE , SC ACACIA , SC SAINT-PIERRE